Monsieur le Président mes chers collègues,

Je crois que sur la première délibération qui concerne la métropole, cela ne pose pas de problème majeur au sein du Département. Je crois qu’il y a des groupes de travail qui justement réfléchissent ensemble. L’évolution se fait de manière tout à fait naturelle et à mon avis, les choses doivent bien se passer. Il reste, certes des points à affiner, c’est tout à fait normal mais je crois que sur cette délibération-là, au sein de notre groupe, il n’y aura pas de souci.

Sur le pôle métropolitain, comme vient de l’évoquer mon collègue Jean-Pierre, il y a quand même beaucoup de questions qui se posent. Nous sommes partis quand même d’une situation qui était forte intéressante puisque nous avions créé un SCOT de très grande dimension, ce qui pouvait peut-être interpeller, nous sommes le plus grand SCOT de France, 580000 habitants, 476 communes et c’est parce que l’on a ce SCOT que l’on est aujourd’hui en capacité de pouvoir réfléchir à la création d’un pôle métropolitain qui a une dimension suffisante pour élaborer des politiques intéressantes pour les territoires.

Je voudrais rappeler que le 9 janvier à Lunéville, l’ensemble des élus du SCOT, donc les présidents d’intercommunalités, se sont engagés à créer ce pôle métropolitain, à le faire sous forme de syndicat mixte ouvert et l’ouverture était justement aux Départements et à la Région. Donc, la délibération qui nous est soumise aujourd’hui est cette adhésion du département au pôle métropolitain qui est en cours de création. La région, pour l’instant je crois, n’a pas encore donné son accord mais ça ne devrait tarder, je pense. Simplement, dans le texte du rapport, il y a des choses qui ne sont pas exactes, quand on dit que le SCOT a fini sa mission, ce n’est pas tout à fait vrai. Le SCOT peut toujours faire des choses sauf qu’aujourd’hui, ce n’est pas une création non plus comme cité dans le document, c’est plutôt une transformation du SCOT en syndicat et en pôle métropolitain.

Donc les  questions sont quand même très récurrentes sur les territoires et la méfiance est évidente, Jean-Pierre l’a évoqué, je peux le confirmer de la même manière, il y a beaucoup d’interrogations, je pense qu’on veut aller trop vite, sans doute que le Préfet à une vraie mission et un rendu à faire auprès du Premier ministre, mais je pense qu’il faut passer au-delà de ça, je crois qu’il faut laisser du temps à la réflexion et faire en sorte que les territoires s’approprient ce nouveau dispositif. Et le SCOT a compris lui-même que les choses n’étaient pas si simples. Lors de la dernière réunion du SCOT, il y a quelques jours, il a été décidé de donner un mandat supplémentaire au bureau d’étude pour définir le contenu qui pourrait y avoir dans ce pôle métropolitain parce que c’est la question aussi que se posent les territoires. Un SCOT, pour quoi faire ? Un syndicat nouveau, pour quoi faire ?  Est-ce que ce n’est pas un syndicat supplémentaire ? Donc, toutes ces questions émergent et les réponses ne sont pas si évidentes. Aujourd’hui, le bureau d’études devra nous dire ce que l’on va faire avec le SCOT et nous dire aussi comment on va travailler. Comment vont travailler les intercommunalités et également le Conseil Départemental puisque son Président s’est engagé mais le vote aura lieu aujourd’hui, mais je pense que le vote devrait être favorable, et la Région, si elle le souhaite. Donc, comment fera-t-on ensemble l’aménagement de ce territoire et avec quelle politique mises en place ?

Tous ces éléments, j’ai un peu peur d’aller un peu trop vite dans les avancées.  On effraie le territoire, forcément il y a des réactions un peu négatives. Et n’oublions pas que pour mettre en place ce SCOT, ce périmètre métropolitain, cette transformation de SCOT, il faut l’unanimité des collectivités. C’est quand même un élément important. Il y a 20 intercommunalités aujourd’hui, peut-être moins au moment où l’on sera amenés à voter, mais je pense que si, puisque ça devrait faire dans le courant de l’année 2016, mais il n’y a pas d’urgence à transformer ce SCOT en pôle métropolitain pour l’année 2016.  On peut peut-être prendre un peu de temps si ce n’est pas partager avec les territoires et particulièrement les territoires ruraux.

Ce que nous souhaiterions, au sein du conseil départemental, c’est que l’on puisse mettre comme cela a été fait pour la réflexion sur la métropole, qu’on puisse avoir aussi un groupe d’élus qui réfléchissent au pôle métropolitain et voir comment le Département peut s’intégrer dans ce dispositif. Parce que bien sûr, il y aura des conséquences. Cela veut dire que si la métropole va prendre des nouvelles compétences, le pôle métropolitain va prendre des nouvelles compétences, il va y avoir une dévitalisation du Conseil Départemental. Donc, que reste-t-il ? Comment évolue le Département dans ce dispositif ?

Voilà les éléments que je voulais porter à votre connaissance et vous dire : allons-y doucement. Moi, je suis de ceux qui sont convaincus qu’il faut y aller. J’ai eu cette désagréable réaction de mon territoire lorsque j’ai mis aux voix, sur une déclaration d’intention, sur une opération, je n’ai pas été en capacité, sans doute que je suis pas bon, je n’aurais peut-être pas dû insister sur la présentation de ma délibération, mais sur une déclaration d’intention, mon territoire a refusé la transformation du SCOT. Cela n’avait pas vraiment d’engagement parce que c’était uniquement une déclaration d’intention. On passait à l’échelle suivante dans les trois quatre mois qui viennent, donc là il y avait des vraies questions concrètes, mais là, dès la première étape, il y a est déjà une rupture.

Je reste convaincu pour ma part qu’il faut aller dans ce dispositif-là. L’avenir de nos territoires passe par là, mais il faut aussi que l’on y prenne beaucoup d’attention et qu’on lui prenne du temps et que l’on arrive à convaincre, et de la pédagogie. C’est notre boulot à nous, élus départementaux mais aussi élus intercommunaux.